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Conseil Municipal du 4 Octobre 2021



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Retransmission en direct du Conseil Municipal du 4 Octobre 2021, Salle Aristide Briand

00:00:00 Accueil
00:08:01 Début du conseil

FINANCES :
00:13:10 1 - Exercice budgétaire 2021 - budget principal - décision modificative n°1
00:26:57 2 - Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) - Exonération au profit des nouvelles
constructions de locaux d'habitation
00:33:50 3 - Créances éteintes et admission en non valeur

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
00:37:52 4 - Mesure en faveur des forains de la vogue de Saint-Chamond en raison de l'épidémie du virus covid-19

ADMINISTRATION GENERALE
00:40:14 5 - Syndicat mixte du parc naturel régional du Pilat - Représentation de la commune - Désignation d'un délégué suppléant - Modificatif

EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
00:47:46 6 - Année scolaire 2021-2022 - Dispositif "petits-déjeuners"
00:57:47 7 - Dénomination de l'ancienne école Verlaine

CULTURE
01:05:39 8 - Convention de partenariat avec l'union générale arménienne de bienfaisance (UGAB) pour l'organisation d'un concert dans le cadre de la semaine bleue et d'une séance "tout public"
01:07:29 9 - Lutte contre la fracture numérique - Partenariat avec la poste - Mise à disposition de la salle de formation de l'atelier numérique
01:14:27 10 - Médiathèque Louise Labé - Politique de renouvellement des collections

VIE ASSOCIATIVE
01:49:43 11 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association tarot club la poignée

SOLIDARITE
01:53:55 12 - Convention de partenariat avec l'association Saint-Chamond Espoir

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
02:18:38 13 - Veille et stratégie foncière - Convention entre la ville de Saint-Chamond, Saint-Etienne
Métropole et l'établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes

URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
02:21:04 14 - Chemin rural n°34 - Cession partielle au profit de Monsieur David Ogier
02:22:21 15&16 Immeuble 31 rue Maurice Bonnevialle - Propriété de Madame et Monsieur Ait-Ouaret - Acquisition par l'établissement public foncier de l'ouest Rhône-alpes - Accord de principe Immeuble 35b rue Maurice Bonnevialle - Propriété des indivisaires Mansouri - Acquisition par l'établissement public foncier de l’ouest Rhône-Alpes - Accord de principe

POLITIQUE DE LA VILLE - LOGEMENT - HABITAT
02:28:26 17 - Contrat de ville - Soutien des projets
02:30:12 18 - Îlot du square Ronze et rue Jean Dugas - Travaux de résidentialisation et de traitement des espaces extérieurs privés et publics - Délégation de maîtrise d'ouvrage

TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
02:31:50 19&20 - Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire - Travaux d'éclairage public Rue François Gillet, boulevard Pierre Joannon et rue Blanqui - Petits travaux d'éclairage public 2021

RESSOURCES HUMAINES
02:36:51 21 - Modification du tableau des effectifs
02:39:35 22 - Recrutement d'un(e) responsable du secrétariat général par voie contractuelle
02:42:25 24 - Recrutement d'un(e) conseiller(ère) social(e) du personnel par voie contractuelle
02:43:40 23 - Recrutement d'un technicien bâtiment par voie contractuelle

COMPTES-RENDUS
02:44:45 25 - Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d'attributions consentie en
application des articles L 2122-22 ET L 2122-23 du code général des collectivités
territoriales
02:44:56 26 - Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article
L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)

02:52:35 Vœux du Groupe Rassemblement National
03:05:51 Question orale du Groupe Rassemblement National
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